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Étude notariale de Brienon-sur-Armançon. : minutes et répertoiresNombre de notices : 1348

Présentation du fonds

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Répertoire méthodique détaillé
Nathalie Viron
Archives départementales de l'Yonne
Auxerre - 2025
Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives

Contexte

Présentation du producteur

L'étude, détenue au 1er janvier 2025 par Maître Audrey BRETON MADOIRE, est située 1 l'Etang David - 89400 CHICHERY.

Modalités d'entrée

Versements du 19 septembre 1956 (3 E 8 1-72), du 17 février 1975 (3 E 39 1-433), à une date non déterminée (3 E 87 1-151), du 30 novembre 1984 (3 E 89 1-224), du 3 août 2021 (3 E 190 1-208) et du 31 janvier 2022 (3 E 191 1-160).

Contenu et structure

Mode de classement

Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés. Les versements 3 E 8, 3 E 39, 3 E 87 et 3 E 89 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2012.

Les cotes suivantes, déclarées réservées lors de leur versement, ne figurent pas au présent répertoire : 3 E 89 5, 3 E 89 13, 3 E 87 16-18, 3 E 87 65, 141, 143-145, 147 et 3 E 87 150.

Conditions d'accès et d'utilisation

Statut juridique

Archives publiques